CAPRICE DE BOURGOGNE

Monsieur Albert SOUNIT

Présentation de la marque CAPRICE DE BOURGOGNE

Déposée le 24 janvier 1978 par monsieur Albert SOUNIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Chalon S/Saone), la marque française « CAPRICE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Albert SOUNIT domicilié(e) négociant RULLY - 71150 CHAGNY - France.

La marque CAPRICE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAPRICE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 24 janvier 1988.

Albert SOUNIT a également déposé les autres marques suivantes : Noélie LABORDE , Domaine Bernollin , Henri JEUNET , LE PINACLE